{"siren":"323729665","nom":"Bruno MARION","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/bruno-marion-323729665","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1982-01-21","date_etat":"2010-04-20","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"01.21Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Culture de la vigne"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR78323729665","labels":[],"etablissements":2,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"32372966500022","adresse":["PONCIE","33 CHEMIN DES GUATILLES","69820 FLEURIE"],"insee":"69084","lat":null,"lon":null},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2016-08-01","famille":"collective","titre":"Jugement arrêtant le plan de sauvegarde","texte":"Jugement du br/ce/10 d. Jugement arrêtant le plan de sauvegarde ; fixe sa durée jusqu'au 1er octobre 2020 ; commissaire à l'exécution du plan : Maître NOIRAIX-PEY (Martine) de la SCP NOIRAIX- PEY- HARVEY, 1750, route de Riottier, 69400 Limas ; N° RG : 14/00511","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE\nDE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE","bodacc":"A201600053345"},{"date":"2015-01-18","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du br/ce/18 d. Avis de dépôt de l'état des créances vérifiées ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Villefranche-sur-Saône par la SCP NOIRAIX PEY HARVEY, 1750, route de Riottier, 69400 Limas ; les réclamations devant le juge-commissaire seront recevables dans le délai d'un mois à compter de la présente publication","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE\nDE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE","bodacc":"A201500121002"},{"date":"2014-04-07","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde","texte":"Jugement du 01/n /5 ju. Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde ; N° RG : 14/00511 ; mandataire judiciaire : SCP NOIRAIX - PEY-HARVEY, prise en la personne de Maître PEY-HARVEY (Véronique), 1750, route de Riottier, 69400 Limas ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE\nDE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE","bodacc":"A201401272215"}],"offres":[],"site_web":null}