{"siren":"324515394","nom":"Michel DUBAN","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/michel-duban-324515394","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1982-05-15","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"01.61Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Activités de soutien aux cultures"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR68324515394","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"32451539400017","adresse":["3 RUE DU MONT","25750 AIBRE"],"insee":"25008","lat":47.549720764160156,"lon":6.695620059967041},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-06-10","famille":"collective","titre":"Jugement modifiant le plan de redressement","texte":"Jugement du 04/06/2025. Jugement modifiant le plan de redressement.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort","bodacc":"A202501105402"},{"date":"2015-05-26","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du 15/ 2/5 ma. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201500992288"},{"date":"2015-04-10","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du mb/pt/21 s. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201501901893"},{"date":"2014-05-06","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 01/i /20 m. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201401071658"}],"offres":[],"site_web":null}