{"siren":"327941563","nom":"Denis OURSEL","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/denis-oursel-327941563","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1983-08-11","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"01.13Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR67327941563","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"32794156300014","adresse":["76210 LANQUETOT"],"insee":"76382","lat":null,"lon":null},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2017-10-08","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 07/09/2017. Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance du Havre où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication ; RG : 16/01811","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE","bodacc":"A201701932096"},{"date":"2016-11-15","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde","texte":"Jugement du 17/10/2016. Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises ; mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : Maître PASCUAL (Béatrice), 6, rue Dupleix, BP 512, 76058 Le Havre Cedex ; RG 16 01811","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE","bodacc":"A201602223002"}],"offres":[],"site_web":null}