{"siren":"328742655","nom":"Bruno RIVASI","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/bruno-rivasi-328742655","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1983-10-01","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"71.11Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Activités d’architecture"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR71328742655","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"32874265500025","adresse":["2 QUAI DU JABRON","26200 MONTELIMAR"],"insee":"26198","lat":44.5512580871582,"lon":4.748223781585693},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2019-11-29","famille":"collective","titre":"Autre jugement et ordonnance","texte":"Jugement du 07/11/2019. jugement 2019 modifiant le plan de redressement par continuation homologué par jugement du 18 mai 2016. N° RG : 19/02640.","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE","bodacc":"A201902303391"},{"date":"2016-11-09","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du br/ce/29 d. Dépôt de l'état des créances Art L 622-24 du Code de Commerce au Tribunal de Grande Instance de Valence, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication ; RG N° 15/01778","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE","bodacc":"A201601781147"},{"date":"2016-03-06","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du 01/i /18 m. Jugement homologuant le plan de redressement par continuation pour une durée de dix ans et a désigné : commissaire à l'exécution du plan : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 45-37, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; RG N° 15/01778","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE","bodacc":"A201601092166"},{"date":"2015-07-06","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 01/i /22 m. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; RG N° 15/01778 ; mandataire judiciaire : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 45/47, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; date de cessation des paiements : 7 mai 2015 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du mandataire judiciaire","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE","bodacc":"A20150107821"}],"offres":[],"site_web":null}