{"siren":"334956927","nom":"ALTERNATIVE CHANTIERS FRANCHE COMTE","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/alternative-chantiers-franche-comte-334956927","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1986-01-01","date_etat":"2011-05-17","categorie_juridique":{"code":"9220","libelle":"Association déclarée"},"activite":{"code":"85.59A","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Formation continue d’adultes"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR69334956927","labels":["Économie sociale et solidaire"],"etablissements":9,"etablissements_ouverts":0,"siege":{"siret":"33495692700050","adresse":["17 BIS RUE DE LA ROTONDE","25000 BESANCON"],"insee":"25056","lat":47.249324798583984,"lon":6.028377056121826},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2012-09-12","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du mb/pt/13 s. Avis de dépôt de l'état des créances (état du passif privilégié) ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Besançon, où les réclamation seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la date de la présente publication devant le juge-commissaire","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON","bodacc":"A20120238870"},{"date":"2011-12-06","famille":"collective","titre":"Autre jugement prononçant","texte":"Jugement du 01/i /10 m. Jugement prononçant la liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 15/04/2011 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation : GUIGON (Pascal), 5, rue Krug, 25000 Besançon","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON","bodacc":"A201101141536"},{"date":"2010-01-31","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du er/nv/11 j. Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Besançon où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la date de la présente publication devant le juge commissaire","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON","bodacc":"A201000211680"},{"date":"2008-04-20","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 20/il/4 av. jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 28 mars 2008 ; administrateur judiciaire : Maître JEANNEROT, 3, place du 08 Septembre, 25000 Besançon ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître (Pascal) GUIGON, 5, rue Krug, 25000 Besançon","tribunal":"TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON","bodacc":"A200800682632"}],"offres":[],"site_web":null}