{"siren":"349715763","nom":"Stephane SEGALA","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/stephane-segala-349715763","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1989-01-01","date_etat":"2012-12-10","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"43.39Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Autres travaux de finition"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR54349715763","labels":[],"etablissements":3,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"34971576300042","adresse":["LOTISSEMENT LE FROMENTAL","12700 CAPDENAC-GARE"],"insee":"12052","lat":44.57065200805664,"lon":2.086289882659912},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2011-08-07","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du 20/in/15 j. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS","bodacc":"A201101321366"},{"date":"2011-08-04","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 20/rs/16 m. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS","bodacc":"A201100701527"},{"date":"2011-06-28","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS","bodacc":"B20110124609"},{"date":"2010-04-05","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état de collocation","texte":"Jugement du 20/il/7 av. L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance Angers. La publicité dans le journal d'annonces légales Courrier de l'ouest a été faite le 29 Avril 2010 .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS","bodacc":"A201000861800"},{"date":"2010-03-16","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du re/em/2 dé. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS","bodacc":"A201000521811"},{"date":"2008-02-26","famille":"collective","titre":"Jugement de conversion en liquidation judiciaire","texte":"Jugement du er/nv/23 j. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Franklin Bach 39, rue du Fort de Vaux - BP 20211 - 49000 Angers CX 02 .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS","bodacc":"A200800342379"}],"offres":[],"site_web":null}