{"siren":"377940382","nom":"Alain BRUN","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/alain-brun-377940382","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1990-05-01","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"49.41B","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Transports routiers de fret de proximité"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR89377940382","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":0,"siege":{"siret":"37794038200015","adresse":["LE BOURG","43700 ARSAC-EN-VELAY"],"insee":"43010","lat":44.99177932739258,"lon":3.9434189796447754},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2013-06-20","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du 01/n /7 ju. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY","bodacc":"A201301171543"},{"date":"2012-07-19","famille":"collective","titre":"Dépôt du projet de répartition","texte":"Jugement du t /ll/5 ju. Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY","bodacc":"A201201381249"},{"date":"2010-10-09","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 20/ût/19 a. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY","bodacc":"A201001761418"},{"date":"2010-06-10","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du mb/pt/17 s. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY","bodacc":"A201001942006"},{"date":"2009-10-12","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du br/ve/27 n. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2009 désignant liquidateur Maître PETAVY Raphael, 10 rue de la Ronzade, 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication. observations : liquidation judiciaire simplifiée","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY","bodacc":"A200902381031"}],"offres":[],"site_web":null}