{"siren":"378955850","nom":"Bruno HUGUES","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/bruno-hugues-378955850","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1990-07-01","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"31.09B","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR14378955850","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":3,"siege":{"siret":"37895585000037","adresse":["13 RUE PASTEUR","06370 MOUANS-SARTOUX"],"insee":"06084","lat":43.61983871459961,"lon":6.970409870147705},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2017-12-27","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 11/12/2017. Origine du fonds : Création d'un fonds de commerce. Activité : décoration intérieur et vente.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES","bodacc":"A2017024838"},{"date":"2014-01-10","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du mb/pt/16 s. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES","bodacc":"A201401881121"},{"date":"2013-08-08","famille":"collective","titre":"Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire","texte":"Jugement du et/il/23 j. Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire désignant, liquidateur Me Garnier Pierre 700 Rue de Tournamy BP 1103 06254 Mougins. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES","bodacc":"A201301521493"},{"date":"2012-11-05","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du mb/pt/23 s. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES","bodacc":"A20120091832"},{"date":"2012-06-26","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 01/n /8 ju. La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES","bodacc":"A201201211896"},{"date":"2012-04-19","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du 20/il/3 av. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Ezavin Pierre Louis 1 Rue Alexandre Mari 06300 Nice.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES","bodacc":"A201200771856"},{"date":"2010-07-23","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du t /ll/6 ju. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 5 juillet 2010 désignant administrateur Me Ezavin Pierre Louis 1 Rue Alexandre Mari 06300 Nice avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Me Garnier Pierre 700 Avenue de Tournamy BP 1103 06254 Mougins. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES","bodacc":"A201001411388"}],"offres":[],"site_web":null}