{"siren":"381196062","nom":"Patrice QUARTIER","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/patrice-quartier-381196062","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1991-02-01","date_etat":"2010-10-28","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"10.71C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Boulangerie et boulangerie-pâtisserie"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR05381196062","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"38119606200032","adresse":["19 GRANDE RUE","25500 MORTEAU"],"insee":"25411","lat":47.056358337402344,"lon":6.6052680015563965},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2020-10-23","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"B20200207448"},{"date":"2020-10-23","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du 14/10/2020. 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Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201302371778"},{"date":"2012-12-14","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du br/ve/26 n. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Septembre 2012 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201202421253"},{"date":"2011-07-27","famille":"vente","titre":"Autre achat, apport, attribution","texte":"Origine du fonds : acquis par achat au prix stipulé de 270000 Euros. 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