{"siren":"384444832","nom":"BOIS FLEURY","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/bois-fleury-384444832","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1992-01-31","date_etat":"2015-10-16","categorie_juridique":{"code":"6536","libelle":"Groupement forestier"},"activite":{"code":"02.40Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Services de soutien à l’exploitation forestière"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR46384444832","labels":[],"etablissements":3,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"38444483200032","adresse":["3 RUE DES GLAIEULS","67116 REICHSTETT"],"insee":"67389","lat":48.64554214477539,"lon":7.7473578453063965},"rne":{"capital":"750.00","devise":"EUR","objet":"La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation et la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers susceptibles d'aménagement et d'exploitation régulière ainsi que leurs accessoires et dépendances indissociables qui seront compris dans son patrimoine ou dont il aura la jouissance par suite d'apport, d'acquisition ou de prise a bail et pour lesquels le groupement souscrira un engagement d'exploitation normale pendant 30 ans conforme aux dispositions de l'article 848 bis du code général des impôts, ainsi que tous terrains à boiser, friches et landes se rattachant à ces massifs forestiers et pour lesquels le groupement prendra l'engagement de boiser dans les cinq ans de leur apport ou de leur acquisition ou de leur prise à bail.","date_immatriculation":"1992-02-11","date_radiation":null,"cloture":null},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-06-02","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur l'administration.","tribunal":"Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg","bodacc":"B202501055406"},{"date":"2016-01-28","famille":"immatriculation","titre":"Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social","texte":"Début d'activité le 16/10/2015. Origine du fonds : Immatriculation suite à transfert du siège social hors ressort. Activité : la constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation et la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers susceptibles d'aménagement et d'exploitation régulière ainsi que leurs accessoires et dépendances indissociables qui seront compris dans son patrimoine ou dont il aura la jouissance par suite d'apport, d'acquisition ou de prise a bail et pour lesquels le groupement souscrira un engagement d'exploitation normale pendant 30 ans conforme aux dispositions de l'article 848 bis du code général des impôts, ainsi que tous terrains à boiser, friches et landes se rattachant à ces massifs forestiers et pour lesquels le groupement prendra l'engagement de boiser dans les cinq ans de leur apport ou de leur acquisition ou de leur prise à bail","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG","bodacc":"A20160019739"},{"date":"2015-11-06","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur la forme juridique et l'activité de l'établissement principal","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS","bodacc":"B201502141119"},{"date":"2015-05-06","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur le capital (diminution)","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS","bodacc":"B20150087978"},{"date":"2012-06-19","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":"O","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ","bodacc":"B201201161139"},{"date":"2012-01-11","famille":"immatriculation","titre":"Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social","texte":"Début d'activité le 31/01/1992. Origine du fonds : Création d'un fonds de commerce. Activité : L'acquisition, la propriété, la gestion et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles et biens","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS","bodacc":"A20120007578"}],"offres":[],"site_web":null}