{"siren":"391552742","nom":"Attilio CARAVELLI","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/attilio-caravelli-391552742","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1993-07-03","date_etat":"2004-08-28","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"56.30Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Débits de boissons"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR72391552742","labels":[],"etablissements":3,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"39155274200036","adresse":["30 BOULEVARD GAMBETTA","83460 LES ARCS"],"insee":"83004","lat":43.46236038208008,"lon":6.47916316986084},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2026-09-15","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 26/08/2026. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan","bodacc":"A202601765501"},{"date":"2026-05-26","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état de collocation","texte":"Jugement du 10/03/2026. L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal judiciaire draguignan. La publicité dans le journal d'annonces légales var information a été faite le 20/03/2026 .","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan","bodacc":"A202600987499"},{"date":"2019-09-08","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 28/08/2019. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN","bodacc":"A201901731385"},{"date":"2017-05-17","famille":"collective","titre":"Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 09/05/2017. Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 16 Septembre 2016 , désignant liquidateur Me LECA Pierre-Alexandre 13, rue de la République - 83300 Draguignan . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN","bodacc":"A201700941924"},{"date":"2016-11-25","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 15/11/2016. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN","bodacc":"A201602302010"},{"date":"2016-08-18","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du 01/t /9 ao. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me LECA Pierre-Alexandre 13, rue de la République - 83300 Draguignan .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN","bodacc":"A201601611601"},{"date":"2015-01-09","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 20/ût/18 a. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me LECA Pierre-Alexandre 13, rue de la République - 83300 Draguignan . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN","bodacc":"A201501671019"}],"offres":[],"site_web":null}