{"siren":"391755022","nom":"EARL DOMAINE CAPDEVIELLE","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/earl-domaine-capdevielle-391755022","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1993-07-07","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"6598","libelle":"Exploitation agricole à responsabilité limitée"},"activite":{"code":"01.21Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Culture de la vigne"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR80391755022","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"39175502200012","adresse":["QUARTIER COOS","7 CHEMIN LAMARCHE","64360 MONEIN"],"insee":"64393","lat":43.3021240234375,"lon":-0.5845509767532349},"rne":{"capital":"94860.00","devise":"EUR","objet":"La société a pour objet exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural.\nPour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes\nOpérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.\nEn particulier, la société peut notamment :\nProcéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; Prendre à bail tous biens ruraux ;\nExploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L 411-37 du Code rural ;\nExploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L 411-2 dernier alinéa du Code rural ;\nVendre directement les produits d'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles\nProposer les activités suivantes :\n- Activités événementielles (réceptions, séminaires. afterwork, team-building, réunions, repas...),\n- Location de salles et du chai,\n- Activités liées à l'oenotourisme, \n- Et autres événements sur le domaine.","date_immatriculation":"1993-07-16","date_radiation":null,"cloture":"31/07"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2024-10-10","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur l'activité.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Pau","bodacc":"B202401971821"},{"date":"2011-09-27","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU","bodacc":"B201101871339"}],"offres":[],"site_web":null}