{"siren":"401467154","nom":"EARL CLAUSSE","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/earl-clausse-401467154","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1995-05-01","date_etat":"2008-07-01","categorie_juridique":{"code":"6598","libelle":"Exploitation agricole à responsabilité limitée"},"activite":{"code":"01.41Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Élevage de vaches laitières"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR04401467154","labels":[],"etablissements":2,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"40146715400027","adresse":["5 RUE DE LA CHAPELLE","25110 RILLANS"],"insee":"25492","lat":47.41060256958008,"lon":6.3649067878723145},"rne":{"capital":"103650.00","devise":"EUR","objet":"La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural. \nIl en est ainsi de l'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés et mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.\nLa société peut effectuer toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil.\nLa société peut accessoirement avoir pour activité l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux biens immobiliers dont il a la jouissance, ainsi que la vente de l'énergie produite à des opérateurs agréés.\n","date_immatriculation":null,"date_radiation":null,"cloture":null},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2024-07-25","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur l'activité.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon","bodacc":"B20240143456"},{"date":"2008-10-02","famille":"creation","titre":"Transformation d'un GAEC","texte":"Début d'activité le 01/05/1995. Origine du fonds : Création. Activité : Exploitation des biens agricoles","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A20080178214"}],"offres":[],"site_web":null}