{"siren":"411914682","nom":"Hamza KOSE","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/hamza-kose-411914682","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1997-05-05","date_etat":"2025-08-14","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"43.99C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR45411914682","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"41191468200041","adresse":["RUE DE LA COMBOTTE","25400 AUDINCOURT"],"insee":"25031","lat":47.486328125,"lon":6.8586530685424805},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2014-04-03","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du er/vr/18 f. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201400442984"},{"date":"2013-07-24","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du t /ll/5 ju. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201301412272"},{"date":"2010-07-16","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du le/ui/1er . L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201001362433"},{"date":"2009-01-28","famille":"collective","titre":"Jugement de conversion en liquidation judiciaire","texte":"Jugement du r /vi/6 ja. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp Guyon - Daval 15, rue Louis Loucheur - 25205 Montbéliard .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A200900191842"}],"offres":[],"site_web":null}