{"siren":"418488664","nom":"SCI LES CLOUTIERS","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/sci-les-cloutiers-418488664","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"1998-03-31","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"6540","libelle":"Société civile immobilière"},"activite":{"code":"68.20B","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Location de terrains et d’autres biens immobiliers"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR48418488664","labels":[],"etablissements":2,"etablissements_ouverts":2,"siege":{"siret":"41848866400024","adresse":["3 LES CLOUTIERS","25620 TARCENAY-FOUCHERANS"],"insee":"25558","lat":47.16913986206055,"lon":6.099330902099609},"rne":{"capital":"144000.00","devise":"EUR","objet":"La société à pour objet : \nL'acquisition de biens immobiliers situés à TARCENAY, 6 Les Cloutiers et de tous autres immeubles.\n\nLa propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la Société au moyen de vente, échange, ou apport en Société et plus généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, se rattachant directement ou indirectement à cet objet, et susceptibles d'en favoriser la réalisation.\nPour la réalisation de cet objet ou pour faciliter celui-ci, la société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations, notamment acquisition, construction, constitution d'hypothèque ou toutes autres sûretés réelles sur les biens sociaux dès lots que ces actes et opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de cet objet.","date_immatriculation":"1998-04-27","date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2026-02-28","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur le capital.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon","bodacc":"B20260041969"},{"date":"2025-03-21","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Transfert du siège social.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon","bodacc":"B20250057370"}],"offres":[],"site_web":null}