{"siren":"432032829","nom":"Sebastien ROUSSELOT","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/sebastien-rousselot-432032829","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2000-03-22","date_etat":"2014-06-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"10.71C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Boulangerie et boulangerie-pâtisserie"},"tranche_effectif":{"code":"03","libelle":"6 à 9 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR19432032829","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"43203282900041","adresse":["2 RUE CHARLES VAILLANT","77680 ROISSY-EN-BRIE"],"insee":"77390","lat":48.79153823852539,"lon":2.6651699542999268},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2023-12-07","famille":"collective","titre":"Jugement modifiant le plan de redressement","texte":"Jugement du 27/11/2023. Jugement modifiant le plan de redressement.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Melun","bodacc":"A202302362120"},{"date":"2019-12-04","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du 25/11/2019. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Christophe Ancel représentée par Me Christophe Ancel 13 Boulevard Thiers 77000 Melun.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN","bodacc":"A201902332126"},{"date":"2019-10-24","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 20/09/2019. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN","bodacc":"A201902062067"},{"date":"2019-02-06","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 28/01/2019. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 juillet 2017 désignant mandataire judiciaire SCP Christophe Ancel représentée par Me Christophe Ancel 13 Boulevard Thiers 77000 Melun.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN","bodacc":"A201900262012"},{"date":"2015-10-13","famille":"vente","titre":"Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)","texte":"Origine du fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 280000 Euros. Activité : boulangerie pâtisserie.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN","bodacc":"A201501961247"},{"date":"2014-06-24","famille":"immatriculation","titre":"Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance","texte":"Début d'activité le 01/06/2014.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN","bodacc":"A201401191209"},{"date":"2011-05-27","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES","bodacc":"B201101041164"},{"date":"2011-05-24","famille":"vente","titre":"Autre achat, apport, attribution","texte":"Origine du fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 130000 Euros. Activité : boulangerie pâtisserie.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES","bodacc":"A201101011335"},{"date":"2010-12-10","famille":"vente","titre":"Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)","texte":"Origine du fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 130000 Euros. Activité : Boulagerie, pâtisserie.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES","bodacc":"A20100239831"},{"date":"2010-10-26","famille":"vente","titre":"Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)","texte":"Origine du fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 130000 Euros. Activité : Boulagerie, pâtisserie.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES","bodacc":"A20100208726"},{"date":"2009-01-06","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES","bodacc":"B20090003475"},{"date":"2008-12-18","famille":"vente","titre":"Autre achat, apport, attribution","texte":"Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 180000 Euros. Activité : fabrication de gros et demi gros et détail de pâtisserie boulangerie traiteur","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES","bodacc":"A20080232297"}],"offres":[],"site_web":null}