{"siren":"435406764","nom":"Sebastien ROUSSEL","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/sebastien-roussel-435406764","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2001-01-30","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"10.71C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Boulangerie et boulangerie-pâtisserie"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR68435406764","labels":[],"etablissements":3,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"43540676400025","adresse":["9 RUE PAUL CONSTANS","03190 VALLON-EN-SULLY"],"insee":"03297","lat":46.53645324707031,"lon":2.6094629764556885},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2020-02-28","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du 11/02/2020. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES","bodacc":"A202000421616"},{"date":"2020-02-25","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES","bodacc":"B202000391223"},{"date":"2016-01-04","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du er/vr/23 f. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES","bodacc":"A201600652136"},{"date":"2015-10-03","famille":"collective","titre":"Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire","texte":"Jugement du er/vr/17 f. Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Scp Ponroy 40 BIS, rue Moyenne - 18000 Bourges . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES","bodacc":"A201500482945"},{"date":"2010-07-23","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du  2/ri/26 a. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES","bodacc":"A201001411491"},{"date":"2010-05-02","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du er/nv/19 j. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Axel Ponroy 40 BIS, rue Moyenne - 18000 Bourges .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES","bodacc":"A201000251402"},{"date":"2009-04-21","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 20/il/7 av. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 07 Avril 2009 désignant mandataire judiciaire Scp Axel Ponroy 40 BIS, rue Moyenne - 18000 Bourges . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES","bodacc":"A200900771178"},{"date":"2009-01-07","famille":"vente","titre":"Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)","texte":"Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 40000 Euros. Activité : Boulangerie - pâtisserie et issues","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES","bodacc":"A20090004168"}],"offres":[],"site_web":null}