{"siren":"442294203","nom":"Marc CHANTE","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/marc-chante-442294203","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2002-05-07","date_etat":"2022-09-30","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"10.71C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Boulangerie et boulangerie-pâtisserie"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR27442294203","labels":[],"etablissements":8,"etablissements_ouverts":3,"siege":{"siret":"44229420300058","adresse":["BAT LA FREGATE APT 31","79 ROUTE DE LA SAVANE","97150 SAINT-MARTIN"],"insee":"97801","lat":null,"lon":null},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2022-10-19","famille":"vente","titre":"Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)","texte":"Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 130000 EUR. Activité : Boulangerie, pâtisserie, glacier, crêperie, traiteur, restauration rapide à consommer sur place ou à emporter.","tribunal":"Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre","bodacc":"A202202033025"},{"date":"2021-07-15","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/09/2021. Activité : Boulangerie, patisserie, snack.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE","bodacc":"A202101362567"},{"date":"2016-11-29","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY","bodacc":"B20160232351"},{"date":"2016-11-16","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du 10/11/2016. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY","bodacc":"A201602232849"},{"date":"2016-11-02","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du r /ri/2 fé. Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2015, désignant liquidateur Me Diesbecq Brigitte 9, rue Ducy - BP 981 - 27009 Evreux CX . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY","bodacc":"A201600291654"},{"date":"2013-10-04","famille":"vente","titre":"Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne physique","texte":"Origine du fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 80000 Euros. Activité : Boulangerie pâtisserie chocolat traiteur confiseur","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY","bodacc":"A20130192117"},{"date":"2009-10-06","famille":"immatriculation","titre":"Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance","texte":"Début d'activité le 01/08/2009. Origine du fonds : Reçu en location-gérance. Activité : Boulangerie pâtisserie chocolat traiteur confiseur","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY","bodacc":"A20090192162"}],"offres":[],"site_web":null}