{"siren":"445374945","nom":"Michel MONNIER","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/michel-monnier-445374945","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2003-01-06","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"56.10A","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Restauration traditionnelle"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR93445374945","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"44537494500019","adresse":["9 ROUTE DES ALPES","25370 JOUGNE"],"insee":"25318","lat":46.76024627685547,"lon":6.388476848602295},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2014-12-31","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du br/ce/12 d. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201402511888"},{"date":"2014-08-08","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du et/il/21 j. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201401511630"},{"date":"2013-06-08","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du et/il/22 j. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Mars 2013 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201301501124"}],"offres":[],"site_web":null}