{"siren":"448452730","nom":"Sebastien STEHLY","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/sebastien-stehly-448452730","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2003-05-06","date_etat":"2025-10-28","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"46.77Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR18448452730","labels":[],"etablissements":5,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"44845273000055","adresse":["11 CHEMIN DES SAULES","25870 VENISE"],"insee":"25598","lat":47.3488883972168,"lon":6.106803894042969},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-11-02","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 28/10/2025. Origine du fonds : Création. Activité : achat-vente de déchets métalliques, commerce de gros","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon","bodacc":"A20250211589"},{"date":"2016-07-20","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"B20160141531"},{"date":"2016-07-19","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du t /ll/6 ju. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201601402287"},{"date":"2016-07-07","famille":"vente","titre":"Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation","texte":"Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros. Activité : Importation, exportation, commerce international de métaux, ferreux ou non, fers, neufs, matières plastiques, bois, exploitation d''installations classées, lopérations se rattachant à la valorisation ou élimination des déchets, conseil en environnement, déchets","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A20160133421"},{"date":"2016-04-21","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 20/il/6 av. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201600791634"},{"date":"2014-04-23","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 20/rs/31 m. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201400792224"},{"date":"2013-06-14","famille":"collective","titre":"Jugement arrêtant un plan de cession","texte":"Jugement du 01/n /3 ju. Jugement arrêtant le plan de cession.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201301131311"},{"date":"2013-04-26","famille":"collective","titre":"Jugement de conversion en liquidation judiciaire","texte":"Jugement du  2/ri/15 a. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201300821059"},{"date":"2012-07-08","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du et/il/23 j. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Juillet 2012 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"A201201511773"},{"date":"2010-10-14","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Transfert de l'établissement principal","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON","bodacc":"B20100200619"}],"offres":[],"site_web":null}