{"siren":"448857441","nom":"Sylvain MICHEL","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/sylvain-michel-448857441","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2003-05-21","date_etat":"2019-02-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"10.71C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Boulangerie et boulangerie-pâtisserie"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR02448857441","labels":[],"etablissements":2,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"44885744100027","adresse":["FRANCHE","2 RUE","54160 PULLIGNY"],"insee":"54437","lat":48.54154586791992,"lon":6.142162799835205},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2024-10-25","famille":"immatriculation","titre":"Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance","texte":"Début d'activité le 01/05/2024. Origine du fonds : Prise en location-gérance. Activité : l'exploitation, sous quelque forme que ce soit, de fonds de commerce de boulangerie pâtisserie, l'achat et la vente sous toutes ses formes, en détail et en gros, de produits alimentaires, et en générale de tous comestibles, en vente sur place, en livraison ou à emporter.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy","bodacc":"A202402081129"},{"date":"2019-03-07","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/02/2019. Origine du fonds : Création. Activité : Boulangerie pâtisserie petite épicerie","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY","bodacc":"A20190047652"},{"date":"2014-10-28","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du re/to/14 o. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY","bodacc":"A201402071729"},{"date":"2014-08-13","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du et/il/16 j. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY","bodacc":"A201401541148"},{"date":"2010-03-01","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du br/ce/14 d. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY","bodacc":"A201000012624"},{"date":"2009-05-13","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY","bodacc":"B200900911356"},{"date":"2009-03-22","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 20/rs/10 m. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 11 Septembre 2007 désignant liquidateur Scp Pierre Bruart 6, allée de la Forêt de la Reine - 54500 Vandoeuvre . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY","bodacc":"A200900571415"}],"offres":[],"site_web":null}