{"siren":"449475359","nom":"Fabien CLEMENT","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/fabien-clement-449475359","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2003-07-28","date_etat":"2015-03-04","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"43.21A","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Travaux d’installation électrique dans tous locaux"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR86449475359","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"44947535900047","adresse":["6 ROUTE DE SAINT-GEORGES","42890 SAIL-SOUS-COUZAN"],"insee":"42195","lat":45.73419952392578,"lon":3.970468044281006},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2022-01-21","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du 05/01/2022. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne","bodacc":"A202200152180"},{"date":"2021-05-30","famille":"collective","titre":"Jugement de faillite personnelle","texte":"Jugement du 18/05/2021. Jugement du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne en date du 18/05/2021 prononçant la faillite personnelle de Monsieur CLEMENT Fabien Jacky Oswald pour une durée de 15 ans.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE","bodacc":"A202101042248"},{"date":"2021-01-29","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 18/01/2021. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE","bodacc":"A202100202061"},{"date":"2019-01-04","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 17/12/2018. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE","bodacc":"A201900031767"},{"date":"2018-03-16","famille":"collective","titre":"Jugement de conversion en liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 07/03/2018. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE","bodacc":"A201800532056"},{"date":"2018-01-19","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 10/01/2018. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 13 décembre 2016, désignant mandataire judiciaire Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE","bodacc":"A201800132502"},{"date":"2015-04-05","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification de l'adresse de l'établissement. Modification du nom commercial.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE","bodacc":"B20150067769"},{"date":"2013-02-14","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification de l'activité.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE","bodacc":"B20130032490"},{"date":"2010-08-20","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Changement de domicile Transfert d'établissement principal avec création","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE","bodacc":"B20100161162"},{"date":"2009-12-15","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 27/11/2009. Activité : vente ambulante de vêtements bonbons, article de paris, snack ambulant, lots divers, attraction foraine, organisation d'évènementiels","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE","bodacc":"A20090241644"}],"offres":[],"site_web":null}