{"siren":"477661235","nom":"Sebastien MOREL","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/sebastien-morel-477661235","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2004-07-01","date_etat":"2024-03-14","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"81.22Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR01477661235","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"47766123500036","adresse":["LA GRAVELLE","61360 SAINT-JOUIN-DE-BLAVOU"],"insee":"61411","lat":48.44179916381836,"lon":0.45824599266052246},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2023-09-29","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur l'activité.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon","bodacc":"B20230188963"},{"date":"2015-04-01","famille":"immatriculation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/03/2015. Origine du fonds : Transfert d'activité. Activité : Ramassage de volailles et prestations de services avicoles, nettoyage et désinfection de bâtiments agricoles","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON","bodacc":"A20150064787"},{"date":"2014-07-17","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du t /ll/3 ju. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS","bodacc":"A201401351622"},{"date":"2014-07-17","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du le/ui/1er . Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître BRIAND Pierre 2, rue des Gladiateurs - 72015 Le Mans .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS","bodacc":"A201401351606"},{"date":"2014-04-03","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du er/vr/21 f. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS","bodacc":"A201400442512"},{"date":"2013-12-13","famille":"collective","titre":"Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du br/ve/26 n. Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire ouverte initialement à l'égard de MOREL Sébastien 1, place des Ifs - Centre Affaire de Maulny Espace Entreprise - 72000 Le Mans et confirmant la désignation de mandataire judiciaire Maître BRIAND Pierre 2, rue des Gladiateurs - 72015 Le Mans . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS","bodacc":"A201302401634"},{"date":"2013-01-02","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du er/nv/22 j. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 Janvier 2013 désignant mandataire judiciaire Maître BRIAND Pierre 2, rue des Gladiateurs - 72015 Le Mans . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS","bodacc":"A201300232338"},{"date":"2010-08-22","famille":"immatriculation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal","texte":"Début d'activité le 02/08/2010. Origine du fonds : Transfert d'établissement. Activité : Ramassage de volailles et prestations de services avicoles, nettoyage et désinfection de bâtiments agricoles.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS","bodacc":"A20100162772"},{"date":"2008-10-29","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur l'activité","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON","bodacc":"B200801973168"}],"offres":[],"site_web":null}