{"siren":"489259382","nom":"David BRIAND","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/david-briand-489259382","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2006-03-06","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"10.71C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Boulangerie et boulangerie-pâtisserie"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR57489259382","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":0,"siege":{"siret":"48925938200013","adresse":["2 RUE DU PILORY","44260 LA CHAPELLE-LAUNAY"],"insee":"44033","lat":47.37178039550781,"lon":-1.9711170196533203},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2011-10-30","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE","bodacc":"B20110211760"},{"date":"2011-10-28","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du re/to/19 o. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE","bodacc":"A201102101809"},{"date":"2011-07-19","famille":"collective","titre":"Dépôt du projet de répartition","texte":"Jugement du 20/in/27 j. Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE","bodacc":"A201101381366"},{"date":"2011-05-22","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du  2/ri/11 a. L'état des créances privilégiées est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE","bodacc":"A20110100955"},{"date":"2011-04-08","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du et/il/18 j. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE","bodacc":"A20110150954"},{"date":"2010-10-27","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du re/to/13 o. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2010 désignant liquidateur Scp Philippe Delaere, boulevard Docteur Chevrel, Immeuble Constens, 44500 La Baule Escoublac Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE","bodacc":"A201002092197"},{"date":"2010-09-12","famille":"vente","titre":"Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)","texte":"Origine du fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 30.000,00 EUR. Activité : Boulangerie pâtisserie traiteur","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE","bodacc":"A20100177193"},{"date":"2010-03-03","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du er/vr/17 f. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2010 désignant liquidateur SCP Philippe DELAERE, boulevard Docteur Chevrel, Immeuble Constens, 44500 La Baule Escoublac Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE","bodacc":"A201000431409"}],"offres":[],"site_web":null}