{"siren":"494444268","nom":"Cyril CARNICER","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/cyril-carnicer-494444268","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2007-02-01","date_etat":"2016-12-15","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"56.10C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Restauration de type rapide"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR86494444268","labels":[],"etablissements":5,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"49444426800051","adresse":["30 RUE DE BEAUCOURT","25490 DAMPIERRE-LES-BOIS"],"insee":"25190","lat":47.50126266479492,"lon":6.914083003997803},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2016-12-07","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Transfert de l'établissement principal","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"B201602382478"},{"date":"2016-01-05","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/01/2016. Origine du fonds : Création. Activité : Vente de pizzas à emporter et petite restauration, vente de boissons, ambulant en tournées hebdomadaires","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201600021888"},{"date":"2010-12-28","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"B201002512019"},{"date":"2010-12-24","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du re/em/7 dé. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201002492122"},{"date":"2010-11-25","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition","texte":"Jugement du br/ve/15 n. L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201002282667"},{"date":"2010-02-12","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du br/ve/22 n. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201002332427"},{"date":"2010-02-12","famille":"vente","titre":"Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation","texte":"Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 14000 Euros. Activité : Exploitation d'un fonds de commerce snack, petite restauration sur place et à emporter.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A201000301878"},{"date":"2009-11-10","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du mb/pt/22 s. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 09 Août 2009 désignant liquidateur Me Jean-Claude Masson Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT","bodacc":"A200901962865"}],"offres":[],"site_web":null}