{"siren":"498194869","nom":"Xavier CORNUAT","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/xavier-cornuat-498194869","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2007-05-24","date_etat":"2008-10-03","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"10.71C","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Boulangerie et boulangerie-pâtisserie"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR83498194869","labels":[],"etablissements":2,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"49819486900026","adresse":["14 RUE PICARD VALLOT","10350 MARIGNY-LE-CHATEL"],"insee":"10224","lat":48.402164459228516,"lon":3.73602294921875},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2023-02-08","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du 27/01/2023. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes","bodacc":"A20230027858"},{"date":"2023-02-01","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":"Cessation d'activité le 27/01/2023. Radiation d'office","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes","bodacc":"B2023002278"},{"date":"2020-11-10","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 15/06/2020. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES","bodacc":"A202002192992"},{"date":"2019-10-06","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 01/10/2019. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES","bodacc":"A201901931657"},{"date":"2018-06-05","famille":"collective","titre":"Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 29/05/2018. Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 13 Octobre 2017 , désignant liquidateur SCP CROZAT BARAULT MAIGROT en la personne de Maître Stéphane MAIGROT 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES","bodacc":"A201801052509"},{"date":"2016-05-19","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du er/vr/15 f. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES","bodacc":"A201600982024"},{"date":"2015-10-27","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du re/to/13 o. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP CROZAT BARAULT MAIGROT en la personne de Maître Stéphane MAIGROT 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES","bodacc":"A201502061711"},{"date":"2014-04-11","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du re/to/21 o. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître Maigrot Stéphane (Scp Crozat Barault Maigrot) 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES","bodacc":"A201402121410"},{"date":"2008-11-16","famille":"vente","titre":"Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)","texte":"Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 225000 Euros. Activité : Boulangerie pâtisserie glaces revente de biscuiterie et confiserie","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES","bodacc":"A2008020944"},{"date":"2008-11-12","famille":"radiation","titre":"Radiation","texte":null,"tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS","bodacc":"B200802072521"},{"date":"2008-11-12","famille":"immatriculation","titre":"Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance","texte":"Début d'activité le 25/09/2008. Origine du fonds : Fonds reçu en location-gérance. Activité : Boulangerie, pâtisserie, lait, confiserie, alimentation","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS","bodacc":"A200802071876"}],"offres":[],"site_web":null}