{"siren":"498303197","nom":"EARL DE L'AVENIR - BERGIER","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/earl-de-l-avenir-bergier-498303197","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2007-04-01","date_etat":"2008-01-01","categorie_juridique":{"code":"6598","libelle":"Exploitation agricole à responsabilité limitée"},"activite":{"code":"01.50Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Culture et élevage associés"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR20498303197","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"49830319700012","adresse":["CIDEX 304 BIS","RUE DU MONTACOT","39800 MOLAIN"],"insee":"39336","lat":46.823768615722656,"lon":5.803130149841309},"rne":{"capital":"134000.00","devise":"EUR","objet":"La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural et de la Pêche maritime, c'est-à-dire : les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut, notamment : procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; prendre à bail tous biens ruraux ; exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-37 du Code Rural et de la Pêche Maritime ; exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-2, dernier alinéa du Code Rural et de la Pêche Maritime ; vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles. La société a également pour activité l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle a la jouissance, ainsi que la vente de l'énergie produite à des opérateurs agréés.","date_immatriculation":"2007-06-06","date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-02-25","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification de l'activité.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier","bodacc":"B202500392371"}],"offres":[],"site_web":null}