{"siren":"498847987","nom":"Stephane VERNET","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/stephane-vernet-498847987","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2007-07-03","date_etat":"2026-01-26","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"43.33Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Travaux de revêtement des sols et des murs"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR37498847987","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"49884798700043","adresse":["ROUTE DE LA BADIALE","43160 CISTRIERES"],"insee":"43073","lat":null,"lon":null},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2026-02-02","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 26/01/2026. Activité : Pose de carrellage, pose de clôtures, petite maconnerie, entretien d'espaces verts, pose de dallages autour de piscines, petit bricolage hors activités reglementées du bâtiment.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay","bodacc":"A202600222096"},{"date":"2011-04-08","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du et/il/21 j. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE","bodacc":"A201101501259"},{"date":"2010-12-17","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état de collocation","texte":"Jugement du br/ve/23 n. L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône. La publicité dans le journal d'annonces légales les Petites Affiches Lyonnaises a été faite le 29 novembre 2010","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE","bodacc":"A201002441922"},{"date":"2010-12-03","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 01/s /3 ma. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE","bodacc":"A201000501895"},{"date":"2010-02-23","famille":"collective","titre":"Jugement de conversion en liquidation judiciaire","texte":"Jugement du r /ri/4 fé. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Noiraix-Pey Martine 1750 route de Riottier 69400 LIMAS.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE","bodacc":"A201000371836"},{"date":"2009-11-15","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du re/to/29 o. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 29 octobre 2009 désignant mandataire judiciaire Me Noiraix-Pey Martine 1750 route de Riottier 69400 LIMAS. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE","bodacc":"A200902201778"}],"offres":[],"site_web":null}