{"siren":"500931142","nom":"SARL ARCELUS","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/sarl-arcelus-500931142","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2007-11-01","date_etat":"2015-01-01","categorie_juridique":{"code":"5499","libelle":"Société à responsabilité limitée (sans autre indication)"},"activite":{"code":"79.90Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Autres services de réservation et activités connexes"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR83500931142","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"50093114200011","adresse":["LA RIVIERE","71990 SAINT-PRIX"],"insee":"71472","lat":46.97241973876953,"lon":4.082364082336426},"rne":{"capital":"5000.00","devise":"EUR","objet":"A titre principal, l'activité touristique : accueil, hébergement (gîte rural notamment), restauration, organisation de visite,\nA titre secondaire : - la réalisation de prestations, conseils et formations dans le domaine du bien-être (REIKI, lithothérapie), - la vente d'objets de décoration réalisés avec tous matériaux, - la vente de création artistique principalement sous forme de peinture, -l'exploitation et la gestion des biens agricoles, apportés ou mis à disposition, conformément à l'article L.411-37 du code rural, par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société ; la vente directe des produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, sous réserve de respecter les usages agricoles ; et plus généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du code rural.","date_immatriculation":"2007-11-12","date_radiation":null,"cloture":"30/11"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2021-01-24","famille":"collective","titre":"Jugement modifiant le plan de redressement","texte":"Jugement du 21/01/2021. Jugement modifiant le plan de redressement.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE","bodacc":"A202100162578"},{"date":"2015-04-08","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur le capital","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE\nDE CHALON-SUR-SAÔNE","bodacc":"B20150068952"},{"date":"2012-04-04","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du 20/rs/22 m. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan La Scp Becheret-Thierry- Sénéchal- Gorrias Représentée Par Maître Thierry 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône .","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE","bodacc":"A201200672413"},{"date":"2012-02-22","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du r /ri/9 fé. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE","bodacc":"A201200372192"},{"date":"2011-12-04","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 20/rs/31 m. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Mars 2011 désignant mandataire judiciaire La Scp Becheret-Thierry- Sénéchal- Gorrias Représentée Par Maître Thierry 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE","bodacc":"A201100723968"},{"date":"2011-07-05","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur l'administration","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE\nDE CHALON-SUR-SAÔNE","bodacc":"B201101291610"},{"date":"2008-03-02","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/11/2007. Origine du fonds : Création. Activité : Exploitation et gestion de biens agricoles, Horticulture, pépinières, Tourisme rural, gîtes et restauration","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT","bodacc":"A200800382664"}],"offres":[],"site_web":null}