{"siren":"501399059","nom":"Stephane CUENOT","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/stephane-cuenot-501399059","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2007-12-04","date_etat":"2023-09-22","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"01.43Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Élevage de chevaux et d’autres équidés"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR50501399059","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":2,"siege":{"siret":"50139905900069","adresse":["39 RUE LOUIS PHILIPPE KAMM","67160 DRACHENBRONN-BIRLENBACH"],"insee":"67104","lat":48.98456954956055,"lon":7.872402191162109},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2022-02-20","famille":"collective","titre":"Jugement de clôture pour insuffisance d'actif","texte":"Jugement du 15/02/2022. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque","bodacc":"A202200362445"},{"date":"2015-11-17","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du re/em/3 no. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE","bodacc":"A201502211958"},{"date":"2013-10-12","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du br/ve/27 n. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE","bodacc":"A201302371460"},{"date":"2012-08-28","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 20/ût/14 a. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE","bodacc":"A201201651187"},{"date":"2011-09-11","famille":"collective","titre":"Jugement de conversion en liquidation judiciaire","texte":"Jugement du re/to/25 o. Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Lageat Anne 9173, rue Berthelot - BP 101 - 04100 Manosque , et mettant fin à la mission de l'administrateur Me AVAZERI Frédéric.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE","bodacc":"A201102171432"},{"date":"2011-08-30","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du 20/ût/16 a. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Juin 2011 désignant administrateur Me AVAZERI Frédéric 3, place Félix Baret - Scp Douhaire Avazeri - Administrateur Judiciaire - 13286 Marseille 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Lageat Anne 9173, rue Berthelot - BP 101 - 04100 Manosque . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE","bodacc":"A201101671265"}],"offres":[],"site_web":null}