{"siren":"507718906","nom":"Michael LITTOZ MONNET","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/michael-littoz-monnet-507718906","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2008-09-01","date_etat":"2008-09-01","categorie_juridique":{"code":"1000","libelle":"Entrepreneur individuel"},"activite":{"code":"25.99B","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Fabrication d’autres articles métalliques"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR68507718906","labels":[],"etablissements":4,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"50771890600047","adresse":["896 RUE CHANTEPOULET","74330 POISY"],"insee":"74213","lat":null,"lon":null},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2023-10-27","famille":"collective","titre":"Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire","texte":"Jugement du 17/10/2023. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy","bodacc":"A202302082630"},{"date":"2019-12-20","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 04/09/2019. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY","bodacc":"A201902453427"},{"date":"2019-04-19","famille":"collective","titre":"Jugement arrêtant un plan de cession","texte":"Jugement du 12/04/2019. Jugement arrêtant le plan de cession.","tribunal":"TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY","bodacc":"A201900782828"},{"date":"2016-07-31","famille":"collective","titre":"Jugement de plan de redressement","texte":"Jugement du et/il/19 j. Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY","bodacc":"A201601492188"},{"date":"2016-02-05","famille":"collective","titre":"Dépôt de l'état des créances","texte":"Jugement du 01/s /7 ma. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY","bodacc":"A201600871960"},{"date":"2014-12-26","famille":"collective","titre":"Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire","texte":"Jugement du br/ce/16 d. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Etude Bouvet et Guyonnet parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY","bodacc":"A201402481792"}],"offres":[],"site_web":null}