{"siren":"531139954","nom":"ORC PROJECT SEPTEMES","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/orc-project-septemes-531139954","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2011-03-15","date_etat":"2023-06-28","categorie_juridique":{"code":"5710","libelle":"SAS, société par actions simplifiée"},"activite":{"code":"35.11Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Production d’électricité"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"ETI","tva":"FR01531139954","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"53113995400014","adresse":["20 RUE QUENTIN-BAUCHART","75008 PARIS"],"insee":"75108","lat":48.87044906616211,"lon":2.301837921142578},"rne":{"capital":"6400.00","devise":"EUR","objet":"Toutes activités se rapportant à l'énergie et à l'environnement ; en particulier, la production et la vente d'énergie, sous forme d'électricité ou de chaleur, dégagés par méthanisation ou au moyen de machines à cycle organique de Rankine (ORC), l'exploitation, la location ou la cession de tout dispositif de production d'énergie ou d'efficacité énergétique basé sur cette technologie","date_immatriculation":"2011-03-21","date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[{"role":"Commissaire aux comptes suppléant","nom":"FERNANDEZ","prenoms":"JEAN PIERRE","naissance":"1956-02","siren":null,"denomination":null},{"role":"Président de SAS","nom":null,"prenoms":null,"naissance":null,"siren":"642011894","denomination":"UNION GENERALE DE L'ENERGIE"},{"role":"Commissaire aux comptes titulaire","nom":null,"prenoms":null,"naissance":null,"siren":"412274250","denomination":"AMCC EURL"}],"annonces":[{"date":"2026-10-06","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique","tribunal":"Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris","bodacc":"B202601917292"},{"date":"2023-08-09","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur le capital (diminution)","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Paris","bodacc":"B202301521428"},{"date":"2014-09-09","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur la dénomination et l'activité de l'établissement principal","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS","bodacc":"B201401721553"},{"date":"2011-04-05","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 15/03/2011. Origine du fonds : Création d'un fonds de commerce. Activité : La collecte et le traitement de produits, déchets et résidus provenant de l'agriculture (comprenant les substances végétales et animales) de la sylviculture et des industries connexes ou du traitement des eaux; la production et la vente d'énergie dégagée par la combustion ou l'explosion de gaz résultant de la décomposition ou de la fermentation de la biomasse, sous forme d'électricité ou de chaleur; la production et la vente d'engrais provenant de la valorisation du Digestat sous forme de compost, engrais organiques ou minéraux","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS","bodacc":"A201100671022"}],"offres":[],"site_web":null}