{"siren":"794175463","nom":"SC ROUSSEL","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/sc-roussel-794175463","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2013-06-01","date_etat":"2024-12-01","categorie_juridique":{"code":"6599","libelle":"Autre société civile"},"activite":{"code":"68.20B","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Location de terrains et d’autres biens immobiliers"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR82794175463","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"79417546300015","adresse":["FERME DE LA BROSSE","70110 BOREY"],"insee":"70077","lat":null,"lon":null},"rne":{"capital":"2010.00","devise":"EUR","objet":". la prise de participations majoritaire ou minoritaire, directe ou indirecte, dans toutes entreprises, groupements d'intérêts économiques, sociétés françaises ou étrangères, civiles ou commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, créées ou à créer et ce par voie d'apport en nature ou en numéraire de souscription ou d'achats de titres ou droits sociaux, de fusion, scission, association, participation, prise en gérance libre ou par tous autres moyens.\n. la propriété par voie de création, d'acquisition et l'administration et jouissance par dation à bail de tous les immeubles bâtis et non bâtis et droits immobiliers à destination urbaine, agricole et viticole, qui composeront son patrimoine sans exception ni réserve.","date_immatriculation":"2013-07-11","date_radiation":null,"cloture":"31/03"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-02-27","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray","bodacc":"B202500413695"},{"date":"2013-07-24","famille":"vente","titre":"Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)","texte":"Origine du fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 60000 Euros. Activité : Travaux agricoles, broyage et fauchage sur routes, négoce de paille et fourrages, travaux de déneigement.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY","bodacc":"A201301411148"}],"offres":[],"site_web":null}