{"siren":"800502775","nom":"EARL DU CARRE AUX LOUPS","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/earl-du-carre-aux-loups-800502775","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2014-01-01","date_etat":"2025-01-01","categorie_juridique":{"code":"6598","libelle":"Exploitation agricole à responsabilité limitée"},"activite":{"code":"01.50Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Culture et élevage associés"},"tranche_effectif":{"code":"01","libelle":"1 ou 2 salariés","annee":2024},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR88800502775","labels":[],"etablissements":3,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"80050277500037","adresse":["9 RUE DE LA FLAURETTE","39120 BALAISEAUX"],"insee":"39034","lat":46.97892379760742,"lon":5.442562103271484},"sigle":"NEANT","rne":{"capital":"242590.00","devise":"EUR","objet":"La société pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural et de la Pêche maritime, c'est-à-dire : les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut, notamment : procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; prendre à bail tous biens ruraux ; exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-37 du Code Rural et de la Pêche Maritime ; exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L.411-2, dernier alinéa du Code Rural et de la Pêche Maritime ; vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles. La société peut accessoirement avoir pour activité l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle a la jouissance, ainsi que la vente de l'énergie produite à des opérateurs agréés.","date_immatriculation":"2014-02-19","date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-02-19","famille":"creation","titre":"Transformation d'un GAEC","texte":"Début d'activité le 01/01/2014. Activité : Cultures (céréales, légumineuses, graines oléagineuses) ; élevage (autres bovins et buffles.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier","bodacc":"A20250035321"},{"date":"2021-05-14","famille":"modification","titre":"Modifications diverses","texte":"Modification de la dénomination. Adjonction du sigle. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER","bodacc":"B202100941635"},{"date":"2014-03-05","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/01/2014. Activité : Cultures (céréales, légumineuses, graines oléagineuses) ; élevage (autres bovins et buffles).","tribunal":"GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER","bodacc":"A20140045364"}],"offres":[],"site_web":null}