{"siren":"924930084","nom":"CLAUSURAL","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/clausural-924930084","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2024-04-01","date_etat":"2024-04-01","categorie_juridique":{"code":"5710","libelle":"SAS, société par actions simplifiée"},"activite":{"code":"25.12Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Fabrication de portes et fenêtres en métal"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR19924930084","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"92493008400018","adresse":["12 CHEMIN DE LAVAZIERE","81000 ALBI"],"insee":"81004","lat":43.91156005859375,"lon":2.1490468978881836},"rne":{"capital":"30000.00","devise":"EUR","objet":"- la conception et développement de systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés,\n- la commercialisation de systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés,\n- l'activité d'agent commercial, intermédiaire de commerce, représentation commerciale, négoce de systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés\n- l'exploitation de tous droits de propriété intellectuelle portant sur les systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, en ce compris l'exploitation de la marque CLAUSURAL ou de toute autre marque et brevets dont elle est ou sera propriétaire,\n- l'exercice de toutes opérations de développement, promotion et commercialisation de tous droits de propriété intellectuelle portant sur les systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, en ce compris de la marque CLAUSURAL ou de toute autre marque et brevets dont elle est ou sera propriétaire, \n- la réalisation d'opérations tant en matière d'approvisionnement que de distribution, étant entendu que ces opérations concernent les biens et les services liés à l'exploitation des droits de propriété intellectuelle portant sur les systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés,\n- la perception de redevances et de droits de licence pour la concession de tous droits de propriété intellectuelle liés aux systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, en ce compris l'utilisation de marque CLAUSURAL ou de toute autre marque et brevets dont elle est ou sera propriétaire,\nToutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à :\n- la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de","date_immatriculation":null,"date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2024-03-29","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/04/2024. 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Activité : la conception et développement de systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, la commercialisation de systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, l'activité d'agent commercial, intermédiaire de commerce, représentation commerciale, négoce de systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associé, l'exploitation de tous droits de propriété intellectuelle portant sur les systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, en ce compris l'exploitation de la marque clausural ou de toute autre marque et brevets dont elle est ou sera propriétaire, l'exercice de toutes opérations de développement, promotion et commercialisation de tous droits de propriété intellectuelle portant sur les systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, en ce compris de la marque clausural ou de toute autre marque et brevets dont elle est ou sera propriétaire, la réalisation d'opérations tant en matière d'approvisionnement que de distribution, étant entendu que ces opérations concernent les biens et les services liés à l'exploitation des droits de propriété intellectuelle portant sur les systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, la perception de redevances et de droits de licence pour la concession de tous droits de propriété intellectuelle liés aux systèmes de clôture, portail et pergola en aluminium et tous produits accessoires ou associés, en ce compris l'utilisation de marque clausural ou de toute autre marque et brevets dont elle est ou sera propriétaire. toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : - la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'inst","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi","bodacc":"A202400631250"}],"offres":[],"site_web":null}