{"siren":"938081916","nom":"TM OTHER","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/tm-other-938081916","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2024-11-29","date_etat":"2024-11-29","categorie_juridique":{"code":"5710","libelle":"SAS, société par actions simplifiée"},"activite":{"code":"77.40Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":"PME","tva":"FR86938081916","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"93808191600018","adresse":["148 RUE DE LA ROQUETTE","75011 PARIS"],"insee":"75111","lat":48.858219146728516,"lon":2.3826370239257812},"rne":{"capital":"1000.00","devise":"EUR","objet":"La création, la gestion et le développement de réseaux de distribution, notamment en  franchise, la création, la conception, l'acquisition, l'exploitation, la gestion et le développement de toute marque, logo, enseigne ou tout autre signe distinctif, la mise en œuvre de toute mesure nécessaire à la protection et la préservation de ses marques, logos, enseigne ou tout autre signe distinctif, la concession du droit d'utilisation, dans le cadre de contrats de distribution et notamment de franchise, de tout ou partie des droits de propriété intellectuelle lui appartenant - marques, logos, enseignes, ou tout autre signe distinctif, la réalisation d'études relatives à l'implantation de nouveaux franchisés ou de nouveaux exploitants des marques, logos, enseignes ou tout autre signe distinctif détenus ou gérés par la Société ;","date_immatriculation":null,"date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2024-12-13","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 29/11/2024. Origine du fonds : Création d'un fonds de commerce. Activité : La création, la gestion et le développement de réseaux de distribution, notamment en franchise, la création, la conception, l'acquisition, l'exploitation, la gestion et le développement de toute marque, logo, enseigne ou tout autre signe distinctif, la mise en œuvre de toute mesure nécessaire à la protection et la préservation de ses marques, logos, enseigne ou tout autre signe distinctif, la concession du droit d'utilisation, dans le cadre de contrats de distribution et notamment de franchise, de tout ou partie des droits de propriété intellectuelle lui appartenant, marques, logos, enseignes, ou tout autre signe distinctif, la réalisation d'études relatives à l'implantation de nouveaux franchisés ou de nouveaux exploitants des marques, logos, enseignes ou tout autre signe distinctif détenus ou gérés par la Société.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Paris","bodacc":"A202402411461"}],"offres":[],"site_web":null}