{"siren":"942413477","nom":"BEE NORMANDIE","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/bee-normandie-942413477","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2025-04-01","date_etat":"2025-04-01","categorie_juridique":{"code":"6598","libelle":"Exploitation agricole à responsabilité limitée"},"activite":{"code":"01.49Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Élevage d’autres animaux"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR67942413477","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"94241347700012","adresse":["1148 CHEMIN DE LA VAUSSERIE","14430 BRANVILLE"],"insee":"14093","lat":49.26024627685547,"lon":0.026833999902009964},"rne":{"capital":"7500.00","devise":"EUR","objet":"La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime, c'est à dire :\n- les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ;\n- les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation ;\n- L'exploitation de ruches avec la commercialisation du miel produit\nPour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.\nEn particulier la société peut, notamment :\n- procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ;\n- prendre à bail tous biens ruraux ;\n- exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L 411-37 du Code rural et de la pêche maritime ;\n- exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L. 411-2, dernier alinéa du Code rural et de la pêche maritime ;\n- vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles.","date_immatriculation":null,"date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-03-31","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/04/2025. Origine du fonds : Création. Activité : elevage d'abeilles et production de miel.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux","bodacc":"A20250064568"}],"offres":[],"site_web":null}