{"siren":"945185437","nom":"HARAS DE DOMPTAIL","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/haras-de-domptail-945185437","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2025-06-01","date_etat":"2026-03-23","categorie_juridique":{"code":"5499","libelle":"Société à responsabilité limitée (sans autre indication)"},"activite":{"code":"93.19Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Autres activités liées au sport"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR40945185437","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"94518543700015","adresse":["4 RUE DU MOULIN","88700 DOMPTAIL"],"insee":"88153","lat":48.440147399902344,"lon":6.608372211456299},"rne":{"capital":"4000.00","devise":"EUR","objet":"La société a pour objet l'exercice d'activités agricoles et commerciales, se rapportant à :\n- l'enseignement de l'équitation multidisciplinaire, le perfectionnement, la formation des cavaliers et la préparation aux compétitions, avec ou sans fourniture de cavalerie/installation équestre,\n- la prise en pension d'équidés, \n- le travail, le débourrage de chevaux, \n- les animations, activités de démonstration et visites des installations sportives aux fins de découverte et de familiarisation avec l'environnement équestre, \n- l'accès au centre à des fins d'utilisation des installations à caractère sportif des établissements équestres (manège, carrière, parcours, écurie et équipements sportifs recensés en application de l'article L312-2 du code du sport).\n- l'achat et la vente d'équidés.\n- l'activité de centre équestre et accessoirement, la location de chevaux.\n- tous travaux agricoles ou forestiers, aménagement et entretiens paysagers, location de matériel. \n- toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle conformément à l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime et notamment l'élevage d'équidés ;\n\t-  les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation.\nElle peut notamment pour favoriser son développement :\n\t-  procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ;\n\t-  prendre à bail tous biens ruraux ;\n\t-  exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L. 411-37 du code rural et de la pêche maritime ;\n\t-  exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition en application de l'article L. 411-2, dernier alinéa du code rural et de la pêche maritime ;\n\t-  vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou aprè","date_immatriculation":null,"date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-06-08","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 01/06/2025. Origine du fonds : Création. Activité : élevage de chevaux - prise en pension d'équidés, débourrage, travail d'équidés et activité de centre équestre. - travaux agricoles ou forestiers, aménagement et entretiens paysagers, location de matériel","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal","bodacc":"A202501091245"}],"offres":[],"site_web":null}