{"siren":"992635607","nom":"MALOA FORETS","url":"https://entreprises.s33d.fr/entreprise/maloa-forets-992635607","etat":"A","diffusion_partielle":false,"date_creation":"2025-09-23","date_etat":"2025-09-23","categorie_juridique":{"code":"6536","libelle":"Groupement forestier"},"activite":{"code":"02.40Z","nomenclature":"NAFRev2","libelle":"Services de soutien à l’exploitation forestière"},"tranche_effectif":{"code":"NN","libelle":"Non employeuse","annee":null},"categorie_entreprise":null,"tva":"FR43992635607","labels":[],"etablissements":1,"etablissements_ouverts":1,"siege":{"siret":"99263560700011","adresse":["49 RUE FRANCOIS MITTERRAND","70170 PORT-SUR-SAONE"],"insee":"70421","lat":47.687923431396484,"lon":6.044092178344727},"rne":{"capital":"1000.00","devise":"EUR","objet":"La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires et leurs dépendances inséparables, sur les terrains boisés ou à boiser, objets des apports ci-après énoncés, et sur tous autres terrains que le Groupement Forestier pourrait acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit. Et plus généralement, l'accomplissement de toutes opérations quelconques se rattachant directement ou indirectement à cet objet, notamment les acquisitions de terrain boisés ou à boiser, ainsi que toutes activités accessoires de nature commerciale en lien avec l'activité agricole, régies par l'article L.320-1 du code rural et de la pêche maritime, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du Groupement Forestier.","date_immatriculation":null,"date_radiation":null,"cloture":"31/12"},"dirigeants":[],"annonces":[{"date":"2025-10-31","famille":"creation","titre":"Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal","texte":"Début d'activité le 23/09/2025. Origine du fonds : Création. Activité : la constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers, avec leurs accessoires et leurs dépendances inséparables, sur les terrains boisés ou à boiser, et sur tous autres terrains que le groupement forestier pourrait detenir.","tribunal":"Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray","bodacc":"A202502102380"}],"offres":[],"site_web":null}