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Autre société civile

LES VERGERS DE LA BREVERE

  • Active

Location de terrains et d’autres biens immobiliers à Brussey, depuis le 1 janvier 1987.

S33D · Entreprises Carte d'identité

LES VERGERS DE LA BREVERE

Autre société civile

SIREN
340 346 774
Création
1 janvier 1987
Effectif
Non employeuse
Activité
Location de terrains et d’autres biens immobiliers 68.20B
État
Active
Établissements
2 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

2établissements ouverts4 depuis la création
39ans d'existencedepuis 1987
459 500 €de capital social
5annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
340 346 774
SIRET du siège
340 346 774 00052
TVA intracommunautaire
FR01340346774
Code APE
68.20BLocation de terrains et d’autres biens immobiliers
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
Autre société civilecatégorie 6599
Création
1 janvier 1987immatriculée le 2 mars 1987
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Durée
60 ans

Siège

7 IMPASSE DU CLOS
70150 BRUSSEY

Établissement 340 346 774 00052 ouvert depuis le 23 mars 2016

Entreprises de Brussey · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

22 événements datés, de 1987 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2016

    1. Arrivée par transfert de siège

      Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    2. Installation du siège

      Brussey

    3. Fermeture d'un établissement

      Serre-Les-Sapins

  2. 2015

    1. Achat d'un fonds

      Autre achat, apport, attribution · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Achat d'un fonds

      Autre achat, apport, attribution · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    3. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2012

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2008

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2007

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 1996

    1. Fermeture d'un établissement

      CROC NATURE · Chalon-Sur-Saone

    2. Ouverture d'un établissement

      Chatenoy-Le-Royal

  12. 1988

    1. Ouverture d'un établissement

      CROC NATURE · Chalon-Sur-Saone

  13. 1987

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      Serre-Les-Sapins

    3. Création de l'entreprise

      Autre société civile

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    MICHEL JEAN CHRISTIAN MOSINI

    Né(e) en février 1950

  • Associé indéfiniment responsable

    GEOFFREY MOSINI

    Né(e) en septembre 1985

  • Associé indéfiniment responsable

    PEGGY GENEVIEVE JACQUELINE RIDARD

    Nom de naissance : MOSINI

    Né(e) en mai 1973

  • Gérant et associé indéfiniment responsable

    JOCELYNE LYDIE RENEE MOSINI

    Nom de naissance : TOSON

    Né(e) en mars 1951

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 5 octobre 2026.

Établissements

2 ouverts sur 4 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Arrivée par transfert de siège

    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

    Début d'activité le 23/03/2016. Origine du fonds : Transfert d'activité. Activité : Acquisition, détention, administration, disposition, construction par voie de sociétés de droits immobiliers en vue gestion locative. Administration, gestion patrimoine immobilier et financier, détention de filiales ou participations ou capital de toute société à forme civile ou commerciale. Toute prestation de services de nature civile au profit de sociétés apparentées ou de tiers.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

  2. Achat d'un fonds

    Autre achat, apport, attribution

    Origine du fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 580000 Euros. Activité : Vente de produits naturels biologiques d'alimentation d'hygiène d'entretien

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. Achat d'un fonds

    Autre achat, apport, attribution

    Origine du fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par apport au montant évalué à 190000 Euros. Activité : Commercialisation de tous produits naturels biologiques et restauration rapide

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNEAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Mise en location-gérance d'une branche d'activité

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 30 septembre 2015
  • Exercice clos le 30 septembre 2014
  • Exercice clos le 30 septembre 2013
  • Exercice clos le 30 septembre 2012
  • Exercice clos le 30 septembre 2011
  • Exercice clos le 30 septembre 2010
  • Exercice clos le 30 septembre 2009
  • Exercice clos le 30 septembre 2008
  • Exercice clos le 30 septembre 2007

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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