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SAS, société par actions simplifiée

ARTEBAT

  • Active

Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier à Lyon 6e arrondissement, depuis le 30 novembre 2001.

S33D · Entreprises Carte d'identité

ARTEBAT

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
440 025 161
Création
30 novembre 2001
Effectif
Non employeuse
Activité
Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier 68.32B
État
Active
Établissements
2 ouverts

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

2établissements ouverts6 depuis la création
24ans d'existencedepuis 2001
1 000 000 €de capital social
4annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
440 025 161
SIRET du siège
440 025 161 00066
TVA intracommunautaire
FR70440025161
Code APE
68.32BSupports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Secteur
Activités immobilières
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
30 novembre 2001immatriculée le 4 décembre 2001
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans

Siège

4 - 6
4 BOULEVARD DES BELGES
69006 LYON

Établissement 440 025 161 00066 ouvert depuis le 27 octobre 2023

Entreprises de Lyon 6e arrondissement · fiche de la commune

Objet socialEtude et réalisation et promotion de toutes opérations immobilières, la commercialisation et vente des programmes et toutes activités s'y rapportant.

La vie de l'entreprise

28 événements datés, de 2001 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    3. Installation du siège

      Lyon

    4. Fermeture d'un établissement

      Lyon

    5. Fermeture d'un établissement

      Lyon

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    3. Ouverture d'un établissement

      Lyon

    4. Ouverture d'un établissement

      Lyon

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    3. Ouverture d'un établissement

      Lyon

    4. Fermeture d'un établissement

      Lyon 9Eme

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2007

    1. Ouverture d'un établissement

      Lyon 9Eme

    2. Fermeture d'un établissement

      Dardilly

  14. 2001

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      Dardilly

    3. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Président de SAS

    JEAN-JACQUES DAUNAY

    Né(e) en janvier 1956

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

2 ouverts sur 6 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Nouveau siège.

    Greffe du Tribunal de Commerce de LyonAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification du capital. Nouveau siège.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Nouveau siège.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2025
  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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