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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

EURL PASSEMARD DAVID

  • Active

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Étalans, depuis le 1 août 2009.

S33D · Entreprises Carte d'identité

EURL PASSEMARD DAVID

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
513 984 583
Création
1 août 2009
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires 43.12A
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
17ans d'existencedepuis 2009
4 000 €de capital social
1annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
513 984 583
SIRET du siège
513 984 583 00023
TVA intracommunautaire
FR51513984583
Code APE
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Secteur
Construction
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
1 août 2009immatriculée le 30 juillet 2009
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
30/09
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 1702

Siège

31 ROUTE D'ORNANS
25580 ETALANS

Établissement 513 984 583 00023 ouvert depuis le 23 mai 2023

Entreprises de Étalans · fiche de la commune

La vie de l'entreprise

18 événements datés, de 2009 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Installation du siège

      Etalans

    3. Fermeture d'un établissement

      Etalans

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2009

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Ouverture d'un établissement

      Etalans

    3. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

    4. Immatriculation au registre

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    DAVID PASSEMARD

    Né(e) en novembre 1976

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 01/08/2009. Origine du fonds : Création. Activité : Terrassement, voirie réseaux divers (Vrd), défrichage et démolition.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 30 septembre 2025
  • Exercice clos le 30 septembre 2024
  • Exercice clos le 30 septembre 2023
  • Exercice clos le 30 septembre 2022
  • Exercice clos le 30 septembre 2021
  • Exercice clos le 30 septembre 2020
  • Exercice clos le 30 septembre 2019
  • Exercice clos le 30 septembre 2018
  • Exercice clos le 30 septembre 2017
  • Exercice clos le 30 septembre 2016
  • Exercice clos le 30 septembre 2015
  • Exercice clos le 30 septembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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