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Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

RUBEL ARCHITECTE

  • Active
  • Procédure collective publiée le 22 avril 2018

Activités d’architecture à La Motte-Servolex, depuis le 7 décembre 2009.

S33D · Entreprises Carte d'identité

RUBEL ARCHITECTE

Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
518 792 858
Création
7 décembre 2009
Effectif
Non employeuse
Activité
Activités d’architecture 71.11Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert4 depuis la création
16ans d'existencedepuis 2009
20 000 €de capital social
6annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
518 792 858
SIRET du siège
518 792 858 00046
TVA intracommunautaire
FR06518792858
Code APE
71.11ZActivités d’architecture
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)catégorie 5499
Création
7 décembre 2009immatriculée le 11 décembre 2009
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans

Siège

BATIMENT B CRYSALIS
245 AVENUE RENE CASSIN
73290 LA MOTTE-SERVOLEX

Établissement 518 792 858 00046 ouvert depuis le 17 avril 2023

Entreprises de La Motte-Servolex · fiche de la commune

Objet socialArchitecte et urbaniste maître d'oeuvre.

La vie de l'entreprise

27 événements datés, de 2009 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Installation du siège

      La Motte-Servolex

    3. Fermeture d'un établissement

      La Motte-Servolex

  3. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  4. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  7. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Jugement

      Autre jugement et ordonnance · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRY

  8. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Procédure de sauvegarde

      Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRY

  9. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. État des créances

      Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRY

    3. Procédure de sauvegarde

      Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRY

    4. Ouverture d'un établissement

      La Motte-Servolex

    5. Fermeture d'un établissement

      Montmelian

  10. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2013

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2010

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    2. Ouverture d'un établissement

      Montmelian

    3. Fermeture d'un établissement

      Montmelian

  14. 2009

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      Montmelian

    4. Création de l'entreprise

      Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Gérant

    JULIEN RUBEL

    Né(e) en septembre 1981

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 4 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Jugement

    Autre jugement et ordonnance

    Jugement du 13/03/2018. Par jugement, le Tribunal de Grande Instance de Chambéry a ordonné la modification du plan de sauvegarde arrêté par ce tribunal le 15 décembre 2016 ; représentée par son gérant Monsieur RUBEL (Julien), a maintenu la SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, mandataires judiciaires associés inscrits sur la liste nationale, dont le siège social est sis "L'Axiome", 44, Rue Charles Montreuil, BP 60219, 73002 Chambéry Cedex, représentée par Maître BOUVET (Thierry) ou Maître GUYONNET (Jean-François), comme commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde ; fin du plan : 13 juin 2018 ; RG : 18/00218

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRYAnnonce au BODACC

  2. Procédure de sauvegarde

    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

    Jugement du 15/12/2016. Jugement arrêtant le plan de sauvegarde ; adresse du siège établie de fait depuis le 1er janvier 2016, 81, Rue de la Petite Eau, 73290 La Motte-Servolex et a désigné la SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, mandataires judiciaires associés, dont le siège social est sis “L'Axiome”, 44, Rue Charles Montreuil, BP 60219, 73002 Chambéry Cedex, en la personne de Maître GUYONNET (Jean-François), en qualité de commissaire à l'exécution du plan ; fin du plan : 15 décembre 2026 ; RG 2016/10

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRYAnnonce au BODACC

  3. État des créances

    Dépôt de l'état des créances

    Jugement du 18/11/2016. Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Chambéry, Place du Palais de Justice, 73018 Chambéry Cedex, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication ; RG 2016/10

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRYAnnonce au BODACC

  4. Procédure de sauvegarde

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

    Jugement du 20/il/5 av. Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde ; SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, en la personne de Maître GUYONNET (Jean-François), mandataires judiciaires associés, dont le siège social est sis "L'Axiome", 44, Rue Charles Montreuil, BP 60219, 73002 Chambéry Cedex, en qualité de mandataire judiciaire ; les créanciers sont avisés d'avoir à déclarer leurs créances auprès du mandataire judiciaire dans le délai de deux mois suivant la parution du présent jugement au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales, Bodacc ; RG 2016/10

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBÉRYAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRYAnnonce au BODACC

  6. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 07/12/2009. Activité : Architecte et urbaniste maître d'oeuvre.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERYAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2020
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2017
  • Exercice clos le 31 décembre 2016
  • Exercice clos le 31 décembre 2015
  • Exercice clos le 31 décembre 2014
  • Exercice clos le 31 décembre 2013

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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