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SAS, société par actions simplifiée

C P M

  • Active

Supports juridiques de programmes à Besançon, depuis le 16 avril 2010.

S33D · Entreprises Carte d'identité

C P M

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
521 982 462
Création
16 avril 2010
Effectif
Non employeuse
Activité
Supports juridiques de programmes 41.10D
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
16ans d'existencedepuis 2010
5 000 €de capital social
3annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
521 982 462
SIRET du siège
521 982 462 00025
TVA intracommunautaire
FR59521982462
Code APE
41.10DSupports juridiques de programmes
Secteur
Construction
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
16 avril 2010immatriculée le 23 avril 2010
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
30/04
Durée
99 ans

Siège

16 QUAI HENRI BUGNET
25000 BESANCON

Établissement 521 982 462 00025 ouvert depuis le 8 avril 2020

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

Objet sociall'acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire ; la construction, sur ces terrains ou droits immobiliers, de tous immeubles quels que soient leurs usages ou leurs destinations ; la vente, en totalité ou par fractions, des immeubles construits, avant ou après leur achèvement, ; l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et la participation directe ou indirecte de la Société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et dans toutes entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.

La vie de l'entreprise

20 événements datés, de 2010 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2020

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. Installation du siège

      Besancon

    4. Fermeture d'un établissement

      Miserey-Salines

  7. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  8. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  9. 2017

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2016

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2015

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  12. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 2010

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      Miserey-Salines

    4. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  3. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 16/04/2010. Origine du fonds : Création. Activité : Acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire, construction sur ces terrains ou droits immobiliers de tous immeubles quels que soient leurs usages ou leurs destinations, la vente en totalité ou par fractions des immeubles construits avant ou après leur achèvement, L'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 30 avril 2025
  • Exercice clos le 30 avril 2024
  • Exercice clos le 30 avril 2023
  • Exercice clos le 30 avril 2022
  • Exercice clos le 30 avril 2021
  • Exercice clos le 30 avril 2020
  • Exercice clos le 30 avril 2019
  • Exercice clos le 30 avril 2018
  • Exercice clos le 30 avril 2017
  • Exercice clos le 30 avril 2016
  • Exercice clos le 30 avril 2015
  • Exercice clos le 30 avril 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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