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SAS, société par actions simplifiée

GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

  • Active

Activités des sièges sociaux à Besançon, depuis le 30 avril 2013.

S33D · Entreprises Carte d'identité

GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
793 864 539
Création
30 avril 2013
Effectif
3 à 5 salariés
Activité
Activités des sièges sociaux 70.10Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
13ans d'existencedepuis 2013
3 399 195 €de capital social
8annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
793 864 539
SIRET du siège
793 864 539 00028
TVA intracommunautaire
FR62793864539
Code APE
70.10ZActivités des sièges sociaux
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
30 avril 2013immatriculée le 27 juin 2013
Effectif
3 à 5 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 1486

Siège

3 RUE ABBE MESLIER
25000 BESANCON

Établissement 793 864 539 00028 ouvert depuis le 9 décembre 2013

Entreprises de Besançon · fiche de la commune

Objet socialAcquisition gestion cession de participations administration gestion de tous immeubles/droits immobiliers, prestation de service de conseil et animation

La vie de l'entreprise

15 événements datés, de 2013 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2022

    1. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2016

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. 2015

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. 2014

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Arrivée par transfert de siège

      Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. 2013

    1. Installation du siège

      Besancon

    2. Fermeture d'un établissement

      Voray-Sur-L'Ognon

    3. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    4. Immatriculation au registre

    5. Ouverture d'un établissement

      Voray-Sur-L'Ognon

    6. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

  • Directeur Général

    ISABELLE MARIE RENEE SEGOUIN

    Nom de naissance : PERRIN

    Né(e) en décembre 1977

  • Président de SAS

    OLIVIER SEGOUIN

    Né(e) en avril 1976

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  2. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal de Commerce de BesançonAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur le capital

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  6. Modification

    Modification survenue sur le capital

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  7. Arrivée par transfert de siège

    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

    Début d'activité le 09/12/2013. Origine du fonds : Création. Activité : Acquisition gestion cession de participations administration gestion de tous immeubles/droits immobiliers, prestation de service de conseil et animation

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

  8. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 30/04/2013. Origine du fonds : Création. Activité : Acquisition, gestion, cession de participations, prise de participation sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, notamment par voie de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, dans toutes entreprises ou sociétés ; L'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2014

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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