PATOIS DA2V
SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 824 490 296
- Création
- 7 décembre 2016
- Effectif
- Non employeuse
- Activité
- Activités des sièges sociaux 70.10Z
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
SAS, société par actions simplifiée
PATOIS DA2V
- Active
Activités des sièges sociaux à Frambouhans, depuis le 7 décembre 2016.
Identité
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
1établissement ouvert1 depuis la création
9ans d'existencedepuis 2016
110 000 €de capital social
0annonce au BODACCdepuis 2008, hors comptes
- SIREN
- 824 490 296
- SIRET du siège
- 824 490 296 00012
- TVA intracommunautaire
- FR00824490296
- Code APE
- 70.10ZActivités des sièges sociaux
- Secteur
- Activités spécialisées, scientifiques et techniques
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
- Création
- 7 décembre 2016immatriculée le 20 décembre 2016
- Effectif
- Non employeuse
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise
- Clôture de l'exercice
- 31/07
- Durée
- 99 ans
Siège
4 RUE DE LA VELLE
25140 FRAMBOUHANS
Établissement 824 490 296 00012 ouvert depuis le 7 décembre 2016
Objet socialAcquisition, détention, gestion et cession de toute participation, qu'elle qu'en soit la forme, dans toutes sociétés civiles, commerciales, artisanales ou industrielles, l'administration et la gestion, directement ou indirectement, par location ou sous toutes autres formes, de tous immeubles et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'apport, d'acquisition, d'échange ou autrement.
La vie de l'entreprise
11 événements datés, de 2016 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
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2025
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2024
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2023
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2022
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2021
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2020
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2019
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2018
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2017
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2016
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Immatriculation au registre
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Création de l'entreprise
SAS, société par actions simplifiée
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Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Dirigeants
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
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Président de SAS
DAVID CYRIL DAMIEN PATOIS
Né(e) en juillet 1970
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 9 octobre 2026.
Établissements
1 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Annonces légales
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
Aucune annonce publiée au BODACC depuis 2008, hors dépôts de comptes.
Comptes annuels déposés
- Exercice clos le 31 juillet 2025
- Exercice clos le 31 juillet 2024
- Exercice clos le 31 juillet 2023
- Exercice clos le 31 juillet 2022
- Exercice clos le 31 juillet 2021
- Exercice clos le 31 juillet 2020
- Exercice clos le 31 juillet 2019
- Exercice clos le 31 juillet 2018
- Exercice clos le 31 juillet 2017
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
Même activité, même commune
D'autres établissements ouverts de l'activité « Activités des sièges sociaux » à Frambouhans.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Frambouhans.