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SAS, société par actions simplifiée

BRAIN ACTS

  • Active

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright à Le Chesnay-Rocquencourt, depuis le 15 septembre 2021.

S33D · Entreprises Carte d'identité

BRAIN ACTS

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
904 271 186
Création
15 septembre 2021
Effectif
1 ou 2 salariés
Activité
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright 77.40Z
État
Active
Établissements
1 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

1établissement ouvert2 depuis la création
5ans d'existencedepuis 2021
5 000 €de capital social
4annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
904 271 186
SIRET du siège
904 271 186 00028
TVA intracommunautaire
FR20904271186
Code APE
77.40ZLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright
Secteur
Activités de services administratifs et de soutien
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
15 septembre 2021immatriculée le 18 octobre 2021
Effectif
1 ou 2 salariésen 2024
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans
Conventions collectives
IDCC 1486

Siège

6 RUE LAURENT GAUDET
78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT

Établissement 904 271 186 00028 ouvert depuis le 6 janvier 2026

Entreprises de Le Chesnay-Rocquencourt · fiche de la commune

Objet socialLa société a pour objet principal la recherche, le développement, l'obtention de brevets et plus généralement, la gestion et l'exploitation des droits de propriétés intellectuelle liés à ses activités de R&D et de concession de licences. La société a aussi pour objet la gestion de ses propres participations et la fourniture de services à des sociétés technologiques.

La vie de l'entreprise

12 événements datés, de 2021 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2026

    1. Modification

      Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    2. Arrivée par transfert de siège

      Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    3. Installation du siège

      Le Chesnay-Rocquencourt

    4. Fermeture d'un établissement

      Paris

  2. 2024

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2023

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  4. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2021

    1. Création

      Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    2. Immatriculation au registre

    3. Ouverture d'un établissement

      Paris

    4. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 10 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 2 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de VersaillesAnnonce au BODACC

  2. Arrivée par transfert de siège

    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

    Début d'activité le 06/01/2026. Origine du fonds : Création. Activité : la société a pour objet principal la recherche, le développement, l'obtention de brevets et plus généralement, la gestion et l'exploitation des droits de propriétés intellectuelle liés à ses activités de r&d et de concession de licences. la société a aussi pour objet la gestion de ses propres participations et la fourniture de services à des sociétés technologiques.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de VersaillesAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

    Greffe du Tribunal de Commerce de ParisAnnonce au BODACC

  4. Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    Début d'activité le 15/09/2021. Origine du fonds : Création d'un fonds de commerce. Activité : La société a pour objet principal la recherche, le développement, l'obtention de brevets et plus généralement, la gestion et l'exploitation des droits de propriétés intellectuelle liés à ses activités de R&D et de concession de licences. La société a aussi pour objet la gestion de ses propres participations et la fourniture de services à des sociétés technologiques.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2024
  • Exercice clos le 31 décembre 2023
  • Exercice clos le 31 décembre 2022

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

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