A PAS DE LOUE

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Le registre ne mentionne aucun dirigeant en fonction.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 8 octobre 2026.

Établissements

1 ouvert sur 1 au répertoire.

• A PAS DE LOUE siège ouvert 47 ET 49, 47 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS 539 882 589 00010 · Commerce de détail de la chaussure

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

1. 6 octobre 2016
   Liquidation judiciaire

   Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

   Jugement du 01/i /26 m. La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

2. 16 septembre 2016
   État des créances

   Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

   Jugement du 20/ût/23 a. L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

3. 7 septembre 2016
   Radiation

   O

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

4. 26 août 2016
   Clôture pour insuffisance d'actif

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

   Jugement du 20/ût/17 a. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

5. 22 juin 2016
   Achat d'un fonds

   Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)

   Origine du fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 18000 Euros. Activité : vente de chaussures et accessoires

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

6. 30 novembre 2015
   Liquidation judiciaire

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

   Jugement du br/ve/18 n. Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Avril 2015, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

   TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

7. 11 mars 2012
   Mise en activité après achat

   Mise en activité d'une société suite à achat

   Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 85000 Euros. Activité : Négoce d'articles chaussant, sellerie, articles fantaisie, mode.

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

8. 26 février 2012
   Création sans activité

   Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONAnnonce au BODACC

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Commerce de détail de la chaussure » à Ornans.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Ornans.