Aller au contenu

SAS, société par actions simplifiée

APPLICATION RECHERCHES TECHNIQUES EVOLUTIVES ARTE

  • Active

Activités juridiques à Rueil-Malmaison, depuis le 4 septembre 1995.

S33D · Entreprises Carte d'identité

APPLICATION RECHERCHES TECHNIQUES EVOLUTIVES

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
402 479 877
Création
4 septembre 1995
Effectif
Non employeuse
Activité
Activités juridiques 69.10Z
État
Active
Établissements
0 ouvert

Identité

Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.

0établissement ouvert3 depuis la création
31ans d'existencedepuis 1995
297 150 €de capital social
11annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
SIREN
402 479 877
SIRET du siège
402 479 877 00035
TVA intracommunautaire
FR36402479877
Code APE
69.10ZActivités juridiques
Secteur
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiéecatégorie 5710
Création
4 septembre 1995immatriculée le 28 novembre 1995
Effectif
Non employeuse
Catégorie
Petite ou moyenne entreprise
Clôture de l'exercice
31/12
Durée
99 ans

Siège

32 AVENUE ALBERT 1ER
92500 RUEIL-MALMAISON

Établissement 402 479 877 00035 fermé depuis le 9 mars 2021

Entreprises de Rueil-Malmaison · fiche de la commune

Objet socialExploitation de brevets et de licences industriels

La vie de l'entreprise

28 événements datés, de 1995 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.

  1. 2025

    1. Modification

      Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

    2. Fermeture du siège

      Rueil-Malmaison

  2. 2022

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  3. 2021

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Arrivée par transfert de siège

      Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    3. Installation du siège

      Rueil-Malmaison

    4. Fermeture d'un établissement

      Paris

    5. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. 2019

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  5. 2018

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  6. 2014

    1. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. 2012

    1. Achat d'un établissement

      Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    4. Ouverture d'un établissement

      Paris

    5. Fermeture d'un établissement

      Paris

  8. 2011

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. 2010

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  10. 2009

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  11. 2008

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

    2. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    3. Modification

      GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. 2007

    1. Clôture d'un exercice

      Comptes annuels déposés

  13. 1995

    1. Immatriculation au registre

    2. Ouverture d'un établissement

      Paris

    3. Création de l'entreprise

      SAS, société par actions simplifiée

Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.

Dirigeants

Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.

Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.

Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.

Établissements

0 ouvert sur 3 au répertoire.

Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.

Annonces légales

Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.

  1. Modification

    Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de NanterreAnnonce au BODACC

  2. Arrivée par transfert de siège

    Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

    Début d'activité le 04/09/1995. Origine du fonds : Création. Activité : exploitation de brevets et de licences industriels

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERREAnnonce au BODACC

  3. Modification

    Modification survenue sur l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

  4. Modification

    Modification survenue sur la forme juridique et l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

  5. Modification

    Modification survenue sur la dénomination, le sigle, le capital (augmentation) et l'activité de l'établissement principal

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

  6. Achat d'un établissement

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    Origine du fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 70000,00 euros. Activité : Restauration d'objet d'art par électrolyse

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

  7. Modification

    Modification survenue sur l'adresse du siège et l'établissement principal

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

  8. Modification

    Modification survenue sur le capital (augmentation)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

  9. Modification

    Modification survenue sur le capital (augmentation)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

  10. Modification

    Modification survenue sur le capital (augmentation)

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

  11. Modification

    Modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARISAnnonce au BODACC

Comptes annuels déposés

  • Exercice clos le 31 décembre 2022
  • Exercice clos le 31 décembre 2021
  • Exercice clos le 31 décembre 2019
  • Exercice clos le 31 décembre 2018
  • Exercice clos le 31 décembre 2011
  • Exercice clos le 31 décembre 2010
  • Exercice clos le 31 décembre 2009
  • Exercice clos le 31 décembre 2008
  • Exercice clos le 31 décembre 2007

Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).

Même activité, même commune

D'autres établissements ouverts de l'activité « Activités juridiques » à Rueil-Malmaison.

Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Rueil-Malmaison.