ARCODE
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 413 984 279
- Création
- 1 décembre 1997
- Effectif
- 10 à 19 salariés
- Activité
- Découpage, emboutissage 25.50B
- État
- Active
- Établissements
- 1 ouvert
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
ARCODE
- Active
- Procédure collective publiée le 21 juillet 2016
Découpage, emboutissage à Gray, depuis le 1 décembre 1997.
Identité
Les numéros, la forme juridique et le siège, tels que les registres les publient.
1établissement ouvert1 depuis la création
28ans d'existencedepuis 1997
598 350 €de capital social
8annonces au BODACCdepuis 2008, hors comptes
- SIREN
- 413 984 279
- SIRET du siège
- 413 984 279 00013
- TVA intracommunautaire
- FR60413984279
- Code APE
- 25.50BDécoupage, emboutissage
- Secteur
- Industrie manufacturière
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)catégorie 5599
- Création
- 1 décembre 1997immatriculée le 9 octobre 1997
- Effectif
- 10 à 19 salariésen 2024
- Catégorie
- Petite ou moyenne entreprise
- Clôture de l'exercice
- 31/12
- Durée
- 99 ans
- Conventions collectives
- IDCC 3248
Objet socialtoutes activités de découpage et d'usinage de pièces métalliques ou autres, toutes activités d'outillage et de recherche et plus généralement toutes activités liées à la conception, à la production et à la vente de pièces et d'ensembles mécaniques.
La vie de l'entreprise
22 événements datés, de 1997 à aujourd'hui : création, établissements, annonces légales et comptes.
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2025
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
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Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
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2024
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2023
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2022
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
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2021
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2020
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2019
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
-
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2018
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
-
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2017
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2016
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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Dépôt de l'état des créances · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
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Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
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2015
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
-
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
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2014
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Clôture d'un exercice
Comptes annuels déposés
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2011
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
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1997
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Création de l'entreprise
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
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Immatriculation au registre
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Sources : répertoire SIRENE (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC (DILA). La frise reprend les 50 premiers établissements et les 25 dernières annonces.
Dirigeants
Les personnes et sociétés en fonction, d'après le Registre national des entreprises.
Les dirigeants de cette entreprise ne sont pas diffusés.
Source : Registre national des entreprises (INPI), données lues le 6 octobre 2026.
Établissements
1 ouvert sur 1 au répertoire.
Source : répertoire SIRENE (Insee), stock mensuel, mises à jour quotidiennes et géolocalisation des établissements.
Annonces légales
Ce que le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales a publié sur l'entreprise.
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Modification
Modification survenue sur l'administration.
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-GrayAnnonce au BODACC
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Modification
Modification survenue sur l'administration.
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-GrayAnnonce au BODACC
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Modification
Modification survenue sur l'administration.
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-GrayAnnonce au BODACC
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État des créances
Dépôt de l'état des créances
Jugement du t /ll/7 ju. L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC
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Procédure de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement du 20/in/21 j. Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL Philippe JEANNEROT et Associés 28, rue de la République - BP 473 - 25019 Besançon .
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC
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Procédure de sauvegarde
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement du re/to/27 o. Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Scp Laureau-Jeannerot 28, rue de la République - BP 473 - 25019 Besançon Cedex 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC
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Modification
Modification survenue sur l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC
-
Modification
Modification survenue sur le capital, l'administration
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAYAnnonce au BODACC
Comptes annuels déposés
- Exercice clos le 31 décembre 2025
- Exercice clos le 31 décembre 2024
- Exercice clos le 31 décembre 2023
- Exercice clos le 31 décembre 2022
- Exercice clos le 31 décembre 2021
- Exercice clos le 31 décembre 2020
- Exercice clos le 31 décembre 2019
- Exercice clos le 31 décembre 2018
- Exercice clos le 31 décembre 2017
- Exercice clos le 31 décembre 2016
- Exercice clos le 31 décembre 2015
- Exercice clos le 31 décembre 2014
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA).
Même activité, même commune
D'autres établissements ouverts de l'activité « Découpage, emboutissage » à Gray.
Les plus grands employeurs d'abord, d'après les tranches d'effectif SIRENE. Tout le secteur à Gray.